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Éditeur du site
Le site palmloc.fr est édité par SEEL INVEST LOCATION, Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000,00 €, immatriculée au RCS de Pointe-à-Pitre sous le numéro 821 649 431, dont le siège social est situé 59 Rue Achille René Boisneuf, 97110 Pointe-à-Pitre, Guadeloupe.
Directeur de la publication : le représentant légal de la société éditrice.
Contact : contact@palmloc.fr · +590 690 49 89 11
Exploitants des hébergements
Les hébergements proposés sont exploités par :
- Villas Blue, Green et Pink (Saint-François) : SEEL INVEST LOCATION, SAS — RCS Pointe-à-Pitre 821 649 431, 59 Rue Achille René Boisneuf, 97110 Pointe-à-Pitre
- Appartements Deep Blue et Serenity (Le Gosier) : SEBOB, SAS — RCS Pointe-à-Pitre 913 402 269, 59 Rue Achille René Boisneuf, 97110 Pointe-à-Pitre
- Studio Blue Paradise (Le Gosier) : SCI SONA, Société civile immobilière — RCS Pointe-à-Pitre 904 341 807, 5 Rue Abbé Grégoire, 97110 Pointe-à-Pitre
Numéros d'enregistrement « meublé de tourisme » : Villa Blue 97125000897MV · Villa Green 9712500089846 · Villa Pink 97125000896PD · Deep Blue 971130003298J · Serenity 97113000328KL · Blue Paradise 97113000319EO.
TVA
Situées en Guadeloupe, SEEL INVEST LOCATION (SAS) et SEBOB (SAS) exercent une activité de para-hôtellerie et appliquent la TVA au taux réduit en vigueur dans les départements d'outre-mer (2,1 %) sur les prestations d'hébergement — n° de TVA intracommunautaire : SEEL INVEST LOCATION FR19 821649431 · SEBOB FR81 913402269. La SCI SONA n'est pas assujettie à la TVA (activité de location, TVA non applicable — article 261 D du Code général des impôts).
Hébergement du site
Le site est hébergé par OVH SAS (OVHcloud), 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Téléphone : 1007 — ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (textes, photographies, logo, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le client peut saisir gratuitement le médiateur du tourisme et du voyage : MTV Médiation Tourisme Voyage — BP 80 303, 75 823 Paris Cedex 17 — www.mtv.travel.